En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site PARTY! l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : 3DO2 – SAS – 63 av. Edmond Grasset 17000 La Rochelle
Créateur : Emmanuel Bouin
Responsable publication : Emmanuel Bouin – ebouin@3do2.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Emmanuel Bouin – ebouin@3do2.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Développement du Site : Site développé par le société 3DO2
L’utilisation du site PARTY! implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site PARTY! sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par 3DO2, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site PARTY! est mis à jour régulièrement par la société 3DO2. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
L'inscription sur le site internet n’est pas obligatoire pour créer ou participer à une Party. En revanche, l’adresse mail est obligatoire afin de pouvoir envoyer les informations nécessaires au suivi de la Party.
Pour devenir utilisateur, il est nécessaire de valider son compte à l’aide d’un lien présent dans les mails envoyés par Party, à l’utilisateur.
Lors de l'inscription, le visiteur garantit l'exactitude des données qu'il renseigne, et accepté les présentes CGU. Une fois le formulaire complété, l'inscription devra être validée depuis un lien accessible à partir d'un email envoyé dans la boîte personnelle du visiteur.
L'utilisateur est seul responsable de ses identifiants, composés d'une adresse email valide et d'un mot de passe, et de l'utilisation de son compte. 3DO2 ne saurait être tenue responsable des conséquences de l'utilisation des identifiants d'un utilisateur par un tiers et/ou de la perte de ses identifiants par un utilisateur.
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